Arrêté Municipal concernant l’entretien des abords des propriétés
Arrêté préfectoral portant sur les tirs de nuit aux sangliers
Arrêté préfectoral portant sur la pêche en eau douce
Vous trouverez les annexes concernant cet arrêté :
Arrêté préfectoral portant sur la capture de poissons
Arrêté préfectoral concernant la chasse
Arrêté concernant la pêche en eau douce avec parcours de graciation dans l’Eure
Arrêté concernant la pêche à la carpe de nuit
Arrêté concernant la capture ou abattage d’animaux de la faune sauvage ou d’espèces domestiques
Arrêté de nomination des lieutenants de louveterie dans l’Eure
Arrêté concernant les aboiements de chiens
Arrêté concernant les périodes d’ouverture et les modalités d’exercice de la pêche en eau douce
Arrêté concernant l’autorisation de pêche à la carpe de nuit